Direction de l’information legale et administrative

Face a Notre 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et Dans l’optique de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en entreprise fut actualise le besthookupwebsites.org/fr/antichat-review/ 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation dans le marche vaccinal. L’application du passe vaccinal pour des personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts paraissent les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut mis a jour le 21 janvier 2022 pour integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 temps minimum par semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il a ete de nouveau foutu a jour le 25 janvier 2022 Afin de prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion en crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de votre nouvelle version portent dans l’application du passe vaccinal Afin de des personnels intervenant dans Divers agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal indispensable pour Quelques personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal reste indispensable Afin de des personnes qui travaillent dans les lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les clients et les usagers.

Concernant en connaitre plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels experts doivent presenter un passe vaccinal depuis le 24 janvier 2022 ?

A savoir : Notre loi du 5 aout 2021 relative a la gestion en pi?te sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire pour nos personnes qui travaillent dans plusieurs lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. La loi renforcant les outils de gestion d’la crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le passe sanitaire en marche vaccinal, des experts travaillant en lieux et services ou le passe vaccinal est exige paraissent donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

Notre nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Le protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• offre des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• reste cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose nullement d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a gui?re contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, si le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est jamais immunodeprime, il doit appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est pas oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces explications ressortent des regles generales d’isolement a respecter pour toute personne qui a ete en rapport avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail indispensable

La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Dans le contexte de reprise epidemique, le teletravail permet de limiter les interactions sociales dans les locaux professionnels et au sein des transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour nos postes qui le permettent, le teletravail reste obligatoire a raison de 3 journees au minimum par semaine. Si l’organisation du article et ca des salaries le permettent, votre nombre pourra etre porte a 4 temps par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est simplement recommande.

Les autres dispositions de votre protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et J’ai prevention des contaminations par l’aeration et la desinfection n’ont jamais ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique au sein des firmes dans tous les lieux collectifs clos. Lorsque plusieurs gens occupent votre travail, il doit etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque evoque de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des personnes, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, d’la ventilation, de l’aeration des locaux, de la mise en ?uvre d’une politique de prevention et de la gestion des flux d’individus.

J’ai distance physique entre 2 personnes est portee a 2 metres Quand le masque ne est en mesure de etre porte, en restauration collective ainsi que en espaces exterieurs (espaces fumeurs dans les cours par exemple).

L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant des horaires de travail.

A avouer : Mes rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees dans le strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

J’ai version mise a jour du protocole met l’accent concernant l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il est utile d’aerer les locaux par une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) chaque jour si les conditions le permettront et au minimum 10 minutes l’ensemble des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques de la frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de gens admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.